Vol. 5/6 - 1996
Commerce et droit
CRHiDI – Couvertures Cahier no 5-6 - 1996
CRHiDI – Sommaire Cahier no 5-6 - 1996
CRHiDI – Liste des auteurs Cahier no 5-6 - 1996- Jean-Marie Cauchies
Introduction - Jean Dugnoille
Présentation d’une ville neuve sous l’Ancien Régime : Ath - Jean Hilaire
Droit et commerce - Charles Funck
L’ordre public, condition du commerce. Un moyen d’y veiller au XIe siècle : la Paix de Liège (1081) - Jean-Luc Lefebvre
À propos de la force probante des registres des bons marchands : contribution à l’étude de la source de l’autorité des actes dits privés dans les anciens Pays-Bas - Serge Dauchy
Le commerce à Tournai au moyen âge d’après les accords passés devant le Parlement de Paris - David De Roy
Aspects juridiques des interventions comtales dans la vie économique à Ath (XIVe-XVIe siècles) - Philippe Godding
Flumen liberum. Un avis de légistes liégeois (1424) à propos de la navigation sur la Gette - Jean-Paul Hoyois
Métiers et corporations en Hainaut au Moyen Age : une approche historiographique - Véronique Demars-Sion
La réglementation de la cession des biens dans les Pays-Bas méridionaux : copie ou modèle des solutions françaises ? - Olav Moorman van Kappen
La codification du droit commercial dans le Royaume de Hollande (1807-1809) - Thierry Lejeune
La répression de la contrebande devant la Cour prévôtale du département du Nord (1816-1818) - Jean-Pierre Nandrin
Entre l’État libéral et l’État assurantiel, un État paternaliste ? L’exemple de la loi belge du 24 décembre 1903 sur les accidents de travail - Annie Deperchin-Gouillard
Guerre, droit et commerce : l’interdiction des relations commerciales avec l’ennemi pendant la Première Guerre mondiale - Guido van Dievoet
Le tabellionage royal à Tournai. Mythe ou réalité ?
Le texte intégral de cette contribution sera publié dans le volume sur les institutions publiques régionales et locales en Tournaisis, en préparation (Archives générales du Royaume)