Vol. 5/6 - 1996
Commerce et droit
CRHiDI – Couvertures Cahier no 5-6 - 1996
CRHiDI – Sommaire Cahier no 5-6 - 1996
CRHiDI – Liste des auteurs Cahier no 5-6 - 1996Jean-Marie Cauchies
IntroductionJean Dugnoille
Présentation d’une ville neuve sous l’Ancien Régime : AthJean Hilaire
Droit et commerceCharles Funck
L’ordre public, condition du commerce. Un moyen d’y veiller au XIe siècle : la Paix de Liège (1081)Jean-Luc Lefebvre
À propos de la force probante des registres des bons marchands : contribution à l’étude de la source de l’autorité des actes dits privés dans les anciens Pays-BasSerge Dauchy
Le commerce à Tournai au moyen âge d’après les accords passés devant le Parlement de ParisDavid De Roy
Aspects juridiques des interventions comtales dans la vie économique à Ath (XIVe-XVIe siècles)Philippe Godding
Flumen liberum. Un avis de légistes liégeois (1424) à propos de la navigation sur la GetteJean-Paul Hoyois
Métiers et corporations en Hainaut au Moyen Age : une approche historiographiqueVéronique Demars-Sion
La réglementation de la cession des biens dans les Pays-Bas méridionaux : copie ou modèle des solutions françaises ?Olav Moorman van Kappen
La codification du droit commercial dans le Royaume de Hollande (1807-1809)Thierry Lejeune
La répression de la contrebande devant la Cour prévôtale du département du Nord (1816-1818)Jean-Pierre Nandrin
Entre l’État libéral et l’État assurantiel, un État paternaliste ? L’exemple de la loi belge du 24 décembre 1903 sur les accidents de travailAnnie Deperchin-Gouillard
Guerre, droit et commerce : l’interdiction des relations commerciales avec l’ennemi pendant la Première Guerre mondialeGuido van Dievoet
Le tabellionage royal à Tournai. Mythe ou réalité ?
Le texte intégral de cette contribution sera publié dans le volume sur les institutions publiques régionales et locales en Tournaisis, en préparation (Archives générales du Royaume)