Résumé

Cette recherche porte sur la question de la qualité des itinéraires de justice pour les victimes de violences sexuelles et basées sur le genre (VSBG) et l’effectivité des solutions qu’elles peuvent en attendre, notamment les réparations. Ces itinéraires peuvent se révéler sources de grandes frustrations, avec l’émergence d’obstacles de nature tant juridique, sociale que politique. C’est le cas dans les trois contextes où Avocats Sans Frontières (ASF) opère auprès de victimes de conflits armés – la République Démocratique du Congo (RDC), la République centrafricaine (RCA) et l’Ouganda – où la justice transitionnelle tend à se résumer aux poursuites pénales des personnes les « plus responsables ». Les perspectives de réparation sont pour le moins limitées, malgré la reconnaissance d’un tel droit dans ces systèmes.

Par ailleurs, ces mécanismes tendent à occulter la dimension communautaire dans la définition de mesures de réparation adéquates, alors que l’environnement communautaire est bien souvent fondamental dans l’exacerbation ou au contraire l’atténuation du préjudice subi.

Pour autant, ces processus existent et impliquent la mobilisation d’efforts de la part de nombreux acteurs de toute nature, à commencer par les pourvoyeurs d’aide légale qui font figure de premier contact avec les victimes et de relai entre leurs attentes et/ou frustrations et les mécanismes supposés y répondre.

Face à ces multiples contraintes, il s’agira d’analyser les défis rencontrés par ces acteurs pour faciliter la participation des victimes aux mécanismes de justice transitionnelle et l’identification de mesures de réparation adéquates, ainsi que leurs stratégies d’adaptation ou de contournement de ces obstacles.

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