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Vol. 43 - 2021
La vie et la mort dans l’histoire du droit (Temps modernes et 19e siècle). Actes des Journées internationales d'histoire du droit et des institutions tenues à Audenarde, les 31 mai et 1er juin 2019 (Eds. Éric Bousmar et Stanislas Horvat)

La vie et la mort. C’est sous cet intitulé, tout à la fois poétique, brutal et thématiquement large, que se sont tenues les 31 mai et 1er juin 2019 à Audenarde (Belgique) les Journées internationales d’histoire du droit et des institutions, congrès annuel de la Société d’histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons. Celles-ci ont comporté pas moins de vingt communications. De la peine de mort, contestée ou appliquée, aux obsèques, aux actes de présomption de décès et aux successions, en passant par la « mort » des sociétés en faillite et par les banqueroutes individuelles, le propos a également permis d’envisager les autopsies judiciaires et les attitudes pacifistes face au droit de tuer en masse que constitue pour un État l’entrée en guerre. On le voit, la thématique était faite pour stimuler la créativité et la curiosité des congressistes, et pour susciter des rapprochements a priori inattendus. Si certains orateurs n’avaient pas l’intention de publier leur texte, d’autres communications ont été soumises à un double peer-reviewing anonyme et figurent dans le présent volume.

Les contributions qu’on va lire sont présentées selon une division liée à la thématique originelle du congrès. Un premier texte d’ouverture propose de réfléchir sur les enjeux de l’histoire du droit en lien avec la bataille d’Audenarde (1708), lieu dudit congrès. On envisagera ensuite deux questions antérieures à la mort, mais pouvant y conduire : la légitimité de la peine de mort, la légitimité du droit de faire la guerre. Enfin, les implications en droit de la mort des individus ou des personnes morales font l’objet de quatre études. La question des funérailles des gens de théâtre et celle de l’autopsie judiciaire sont traitées par les deux premières. Sont ensuite envisagés un point particulièrement insolite du droit successoral – la prescription acquisitive de la qualité d’héritier – et la prévention des faillites d’entreprises. Au total, ce volume présente une forte tonalité dix-neuviémiste, dont il faut se féliciter, avec quatre contributions, tandis que trois autres traitent des Temps modernes. Les textes contribuent à l’histoire du droit international public, du droit pénal, du droit public, du droit successoral et du droit commercial, tout en éclairant l’histoire des pratiques administratives et judiciaires, ou encore celle de la médecine et du commerce, comme on le verra.